Conditions d’utilisation

Version : 1.1
Date d'entrée en vigueur : 7 juillet 2026
Dernière mise à jour : 21 octobre 2026

1. À propos de Le Patron

Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à tous les achats effectués via le site web de Le Patron et régissent la relation juridique entre Le Patron Clothing C.V. et ses clients.

Le Patron Clothing C.V.
Basisweg 56
1043 AP Amsterdam
Pays-Bas

Numéro KvK (Chambre de commerce néerlandaise) : 61503797
Numéro de TVA : NL854370730B01

E-mail : support@lepatron.cc
Site web : www.lepatron.cc

2. Produits

Nous apportons le plus grand soin à présenter nos produits de la manière la plus fidèle possible. De légères différences de couleur, de texture ou de finition peuvent survenir en raison des réglages de l'écran, de la photographie ou des propriétés naturelles de certains matériaux.

3. Prix

Tous les prix s'entendent TVA comprise, sauf mention contraire.

Les frais d'expédition sont indiqués séparément lors du passage en caisse.

Les erreurs de prix manifestes peuvent être corrigées avant l'acceptation d'une commande.

4. Commandes

Une commande passée sur notre site web constitue une offre d'achat d'un produit.

Le contrat de vente est conclu dès que vous recevez une confirmation de commande de Le Patron.

Si nous ne pouvons pas accepter votre commande, nous vous en informons dans les meilleurs délais et vous remboursons tout montant éventuellement reçu.

5. Paiement

Le paiement doit avoir été intégralement reçu avant qu'une commande ne soit traitée.

Les moyens de paiement disponibles sont indiqués lors du passage en caisse.

6. Expédition

Nous nous efforçons d'expédier les commandes dans un délai de 2 jours ouvrables à compter de la réception du paiement.

Consultez notre Politique d'expédition pour obtenir des informations complètes sur l'expédition, les délais de livraison et les frais d'expédition.

7. Retours

Les consommateurs peuvent, le cas échéant, exercer leur droit légal de rétractation.

Notre procédure de retour et nos conditions sont décrites dans notre Politique de retour.

8. Archive Sale

Le délai de retour de 30 jours prévu par notre Politique de retour s'applique également aux produits Archive Sale.

Les codes promotionnels ne sont pas valables sur les produits Archive Sale, sauf mention expresse contraire.

Vous trouverez plus d'informations dans notre Politique de promotions et de réductions.

9. Promotions

Les réductions promotionnelles, les offres groupées et les cadeaux sont soumis aux conditions de notre Politique de promotions et de réductions.

10. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site web, notamment les textes, photos, images, logos et créations, demeure la propriété de Le Patron ou de ses concédants de licence et ne peut être copié, reproduit ou utilisé sans autorisation écrite préalable.

11. Responsabilité

Aucune disposition des présentes Conditions générales de vente n'exclut ni ne limite la responsabilité lorsque la loi ne le permet pas.

Dans la mesure permise par la loi, Le Patron n'est pas responsable des dommages indirects ou consécutifs.

12. Force majeure

Le Patron n'est pas responsable des retards ou manquements causés par des circonstances échappant à notre contrôle raisonnable.

13. Confidentialité

Nous traitons les données personnelles conformément à notre Politique de confidentialité.

14. Modifications

Nous pouvons modifier les présentes Conditions générales de vente de temps à autre.

La version publiée sur le site web au moment de la commande s'applique à cette commande.

15. Contact

Vous avez des questions concernant les présentes Conditions générales de vente ? N'hésitez pas à nous contacter.